L’accent sur
l’intégrité

À BeiGene, nous poursuivons nos objectifs d’affaires avec intégrité, confiance et respect, et en conformité avec toutes les lois et tous les règlements applicables. Nous sommes reconnus pour la recherche et le développement de médicaments contre le cancer, la qualité de notre travail et notre intégrité.

Focus on Integrity

Programme de conformité de la Société

BeiGene, ltd. et ses sociétés affiliées (« la Société ») s’engage à mener ses activités de manière éthique et légale avec le plus haut niveau d’intégrité.

Pour favoriser la conformité aux lois, aux lignes directrices de l’industrie et aux normes de BeiGene applicables au développement, à la fabrication, à la commercialisation et à la vente de nos produits, la Société a établi un programme de conformité complet. Notre programme de conformité a été structuré de façon à refléter les exigences juridiques et réglementaires, les directives de l’industrie et les pratiques exemplaires dans les pays où nous exerçons nos activités, comme celles recommandées par l’Office of Inspector General (OIG) du ministère de la Santé et des Services sociaux des États-Unis dans son « Guide du programme de conformité pour les fabricants de produits pharmaceutiques » (Compliance Program Guidance for Pharmaceutical Manufacturers; « Guide de l’OIG »).

L’objectif de notre programme de conformité, qui est codifié dans notre Code de déontologie mondial, consiste à (1) prévenir, détecter et corriger les violations des lois, des règles, des règlements, ainsi que des politiques et procédures de BeiGene et à (2) promouvoir une culture aux normes d’éthique les plus élevées au sein de l’organisation. Nous avons adapté notre programme de conformité à l’environnement et aux risques uniques de la Société. La Société a nommé un chef de la conformité dont la principale responsabilité est de développer, d’exploiter et de maintenir l’efficacité du programme de conformité, y compris de fournir des rapports périodiques à la direction.

Toutefois, comme le reconnaît le Guide de l’OIG, la mise en œuvre d’un programme de conformité ne peut garantir l’élimination des comportements inappropriés des employés. À ce titre, la Société cherche à améliorer continuellement son programme de conformité et encourage les voies de communication ouvertes avec les intervenants internes et externes. Par conséquent, la Société offre une ligne d’assistance internationale et un portail Web pour signaler les violations présumées des politiques, des lois ou les préoccupations éthiques de la Société. Les signalements peuvent être faits de façon anonyme et sans crainte de représailles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Tous les rapports ou allégations sont examinés et, s’il y a lieu, font l’objet d’une enquête afin que des mesures correctives appropriées soient prises le cas échéant.

Notre programme de conformité est conçu pour répondre à notre culture de la qualité et de l’éthique, et reste dynamique afin de répondre à l’évolution de nos besoins en matière de conformité.

Cliquez ici pour télécharger une copie du Code de déontologie mondial de BeiGene.

Déclaration de conformité pour la Californie

Dans le cadre de l’engagement de BeiGene envers la conformité d’entreprise, nous déclarons que, pour autant que nous puissions en juger, et sur la base d’une compréhension de bonne foi des exigences légales du Health and Safety Code de la Californie, § 119400 et 119402, BeiGene a élaboré un programme de conformité mondial pour nos opérations commerciales, comme l’exige le Code. À notre connaissance, en date du 1er novembre 2020, BeiGene croit être en conformité avec son programme de conformité exhaustif et son accord de bonne foi des exigences du Health and Safety Code de la Californie, § 119400 et 119402.

BeiGene a également établi une limite annuelle totale pour les articles de valeur (y compris les repas) que la Société peut offrir aux fournisseurs de soins de santé de la Californie (« FSS »), conformément au Health and Safety Code de la Californie, § 119400 et 119402. Notre limite globale annuelle établie par FSS californien est de 2 500 $. Cette limite annuelle peut être révisée par la Société de temps à autre. Selon les paragraphes 119400 et 119402 du Health and Safety Code de la Californie, la limite globale annuelle ne s’applique pas aux échantillons de médicaments fournis à des FSS qui sont destinés à être distribués gratuitement aux patients ni aux paiements pour des services professionnels légitimes fournis par un FSS.

Si vous avez des questions au sujet de notre programme de conformité exhaustif ou pour obtenir une copie de cette déclaration, veuillez communiquer avec nous à l’adresse compliance@beigene.com.

Ligne d’assistance dédiée à la conformité

BeiGene s’engage à favoriser un environnement de communication ouverte qui encourage les employés à poser des questions au sujet du Code de déontologie, des politiques et procédures de la Société ou des préoccupations au sujet de soupçons de pratiques commerciales inappropriées. Nos employés comprennent qu’ils ont l’obligation de s’exprimer lorsqu’ils ont des questions ou des préoccupations en lien avec des violations potentielles, des comportements contraires à l’éthique ou toute autre infraction présumée à notre Code de déontologie et aux politiques de la Société.

Les employés sont encouragés à poser des questions sur les problèmes de conformité ou à signaler les comportements potentiellement problématiques à leurs gestionnaires. Les employés peuvent signaler leurs préoccupations à la direction, ainsi qu’aux ressources humaines ou au service juridique et de conformité. Nous maintenons une ligne d’assistance disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, 365 jours par année pour les employés et le public du monde entier, sous réserve des lois locales, en ligne à la page Point éthique de BeiGene. La ligne d’assistance de BeiGene est gérée par un entrepreneur indépendant externe dont les employés sont formés pour traiter de tels appels.

BeiGene interdit expressément toutes représailles ou sanctions contre un employé faisant de bonne foi un signalement d’inconduite présumée ou d’un comportement inapproprié.

 

 

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